Le trading algorithmique, également connu sous le nom de trading automatisé ou algo-trading, suscite un intérêt croissant et des interrogations sur sa légalité. Cet article a pour objectif de démystifier cette pratique et d’apporter des éclairages sur les aspects juridiques qui l’entourent.
Qu’est-ce que le trading algorithmique ?
Le trading algorithmique consiste à utiliser des programmes informatiques pour exécuter automatiquement des ordres d’achat et de vente sur les marchés financiers en suivant des stratégies prédéfinies. Ces algorithmes prennent en compte divers paramètres tels que le prix, le volume, la liquidité ou encore le temps pour déterminer quand et comment passer les ordres. L’objectif principal du trading algorithmique est de permettre aux traders d’optimiser leur prise de décision et d’améliorer leur performance en réduisant les coûts et les risques associés aux transactions manuelles.
La régulation du trading algorithmique
Dans la plupart des pays, le trading algorithmique est légal, mais il est encadré par différentes régulations qui visent à protéger les investisseurs et à assurer la stabilité et l’intégrité des marchés financiers. Ces régulations varient selon les juridictions, mais elles ont généralement pour objectif de :
- Promouvoir la transparence en exigeant que les acteurs du marché divulguent leurs pratiques de trading algorithmique et leurs stratégies.
- Prévenir les abus de marché tels que la manipulation des cours, le spoofing (fausses offres d’achat ou de vente) ou le layering (accumulation d’ordres).
- Assurer la sécurité et la résilience des systèmes informatiques utilisés pour le trading algorithmique en imposant des normes minimales de performance et de fiabilité.
- Garantir la conformité des acteurs du marché avec les régulations en vigueur, en particulier en matière de contrôle interne et de gestion des risques.
Il convient donc pour les entreprises et les traders qui souhaitent se lancer dans le trading algorithmique de bien comprendre et respecter les régulations applicables dans leur juridiction.
Le trading algorithmique dans l’Union européenne
Au sein de l’Union européenne, le trading algorithmique est encadré par la directive MIFID II (Markets in Financial Instruments Directive) et son règlement d’application MIFIR (Markets in Financial Instruments Regulation). La MIFID II, entrée en vigueur en janvier 2018, vise à renforcer la protection des investisseurs, à promouvoir la transparence et à assurer l’intégrité des marchés financiers. Elle impose notamment :
- L’enregistrement auprès des autorités compétentes pour toute entreprise qui se livre au trading algorithmique.
- La mise en place de mécanismes adéquats pour prévenir les abus de marché, tels que les dispositifs de surveillance et de contrôle des transactions.
- La mise en œuvre de tests rigoureux des algorithmes avant leur utilisation sur le marché.
- La conservation des données relatives aux transactions et aux communications pour une durée minimale de cinq ans.
Les entreprises qui ne respectent pas ces exigences s’exposent à des sanctions pouvant aller de l’interdiction d’exercer leur activité à la prise de mesures conservatoires, voire des amendes.
Le trading algorithmique aux États-Unis
Aux États-Unis, le trading algorithmique est principalement régulé par la Securities and Exchange Commission (SEC) et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Ces deux autorités ont adopté des règles spécifiques pour encadrer les activités de trading automatisé et prévenir les abus de marché. Par exemple, la SEC a mis en place le règlement « Market Access Rule » qui impose aux courtiers et aux traders :
- D’établir et maintenir un système de contrôle du risque pour empêcher l’exécution d’ordres erronées ou frauduleuses.
- De surveiller en temps réel les transactions effectuées via leurs algorithmes de trading afin de détecter et prévenir les abus.
De son côté, la CFTC a adopté le règlement « Regulation Automated Trading » qui vise à :
- Réguler les opérations de trading automatisé sur les marchés à terme.
- Promouvoir la transparence en imposant aux opérateurs de déclarer leur utilisation d’algorithmes de trading.
- Renforcer la surveillance des marchés et prévenir les manipulations ou les fraudes.
Aux États-Unis également, les entreprises et les traders qui ne respectent pas ces régulations s’exposent à des sanctions pouvant aller jusqu’à l’interdiction d’exercer leur activité ou des amendes.
Conclusion
Le trading algorithmique est légal, mais il est encadré par des régulations strictes visant à protéger les investisseurs et à assurer l’intégrité des marchés financiers. Les entreprises et les traders qui souhaitent se lancer dans cette activité doivent donc veiller à bien comprendre et respecter les exigences réglementaires applicables dans leur juridiction. Il est également recommandé de consulter un avocat spécialisé en droit financier pour s’assurer de la conformité de ses pratiques avec la législation en vigueur.